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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION
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Mémoire d'un instant
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mémoire d'un instant
TERRE D'OC EVOLUTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97709922
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2027

Présentation de la marque Mémoire d'un instant

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mémoire d'un instant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION domicilié(e) ZA La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 714 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Mémoire d'un instant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Mémoire d'un instant arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

TERRE D'OC EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : Les secrets de la beauté méditerranéenne , Les secrets de la beauté Provençale , Délice épicé , VOLUTE DE CAPILLA , FLEUR DE CAPILLA , LES SECRETS DE BEAUTE DES FEMMES DU MONDE , TERRES DE BEAUTE , Mémoire d'un instant , CAPILLINA , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS.


TERRE D'OC EVOLUTION, société par actions simplifiée - ZA La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 490714128


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2007 n°2357161 - Publication au BOPI 2007-11-30

Inscription le 23 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464106 - Publication au BOPI 2007-10-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2018 n°2685430 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2018-03-16

Inscription le 18 juillet 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°764011 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour parfumer l'atmosphère et le linge. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peigne et éponges, brosse à l'exception de pinceaux, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîte en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurine en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes en porcelaine, vases non en métaux précieux, brûle-parfum et brûle-encens non en métaux précieux, céramique parfumée, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, diffuseur de parfum non en métaux précieux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.